Tout savoir sur l’éco-prêt à taux zéro en 2017 - ADEME

Une palette de travaux éligibles

Première option : le bouquet de travaux

Pour composer un bouquet éligible à l'éco-prêt à taux zéro, choisissez des travaux dans au moins deux des 6 catégories de la partie gauche du tableau ci-dessous.

Des travaux additionnels peuvent entrer dans le montant de l'éco-prêt mais ne sont pas considérés comme une action du bouquet de travaux.

Catégories...

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Site : http://www.ademe.fr

Tout savoir sur l’éco-prêt à taux zéro en 2018

Une palette de travaux éligibles

Première option : le bouquet de travaux

Pour composer un bouquet éligible à l'éco-prêt à taux zéro, choisissez des travaux dans au moins deux des 6 catégories de la partie gauche du tableau ci-dessous.

Des travaux additionnels peuvent entrer dans le montant de l'éco-prêt mais ne sont pas considérés comme une action du bouquet de travaux.

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Site : http://www.ademe.fr

Pour une égalité d'accès au logement | Gouvernement.fr

Pour une égalité d'accès au logement

Mis à jour le 15 mai 2017

Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017

Se loger est devenu de plus en plus cher. Afin de rendre du pouvoir d'achat aux Français et réduire les inégalités, le Gouvernement agit. Depuis le 1er août 2015, un contrat-type de location entre propriétaires et locataires est...

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Date: 2017-07-06 15:50:38
Site : http://www.gouvernement.fr

Premier Achat Immobilier Avec Un Petit Salaire: Prêts ...

Premier achat immobilier avec un petit salaire : les prêts et aides pour devenir propriétaire que vous devez connaître !

Des revenus modestes, un petit salaire, cela veut-il dire qu'on ne peut pas devenir propriétaire avec un petit budget ? Le financement d'un achat immobilier est une entreprise à long terme, surtout pour les jeunes, un intérimaire, ou celui qui n'a qu'un seul salaire....

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Site : http://aide-financiere.net

IR – Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à ...

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2014-01-13T14:46:50.000+01:00

IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à l'habitation principale - Prêts ouvrant droit au crédit d'impôt

1

Seuls les intérêts des prêts immobiliers contractés auprès d'un établissement financier, tels que définis à l' article L. 312-2 du code de la consommation , ouvrent droit au crédit d'impôt...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

IR – Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à ...

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2014-01-13T14:46:50.000+01:00

IR - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt afférent à l'habitation principale - Prêts ouvrant droit au crédit d'impôt

1

Seuls les intérêts des prêts immobiliers contractés auprès d'un établissement financier, tels que définis à l' article L. 312-2 du code de la consommation , ouvrent droit au crédit d'impôt...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2015-07-01T14:03:36.000+02:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations locatives sociales - Livraison à soi-même de travaux - Champ d'application et modalités d'imposition

1

Aux termes du 1° du 3 du I de l' article 257 du code...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Crédit immobilier sans apport ; comment obtenir un crédit ...

Publié le 10/10/2018, dans Guides du Crédit Immobilier

 

Guide : comment obtenir un crédit immobilier sans apport - le crédit à 100 ou 110%

Vous voulez acheter votre premier appartement mais vous n'avez pas d'apport personnel pour emprunter.

Sachez que les portes d'un crédit bancaire ne vous sont pas totalement fermées pour peu que vous présentiez un dossier solide et que vous apportiez...

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Site : https://www.artemiscourtage.com

Taximmo, actualités de la TVA immobilière

Assemblée nationale - nouvelle lecture - débats - 15 décembre 2017

Textes consolidés du CGI :

3. Sont également soumises à la taxe sur la valeur ajoutée :

1° Les livraisons à soi-même de travaux immobiliers mentionnés

au 2 du III et au IV de l'article 278 sexies et

à l'article 278 sexies A réalisées par des personnes assujetties au sens de l'article 256 A ;

2° Les livraisons à...

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Site : http://taximmo.fr

Thèmes liés : pret a taux 0 de l etat / condition d'octroi de pret immobilier / condition d'accord de pret immobilier / taux d un pret immobilier / 1 logement pret travaux

Loi Elan: Acheter son logement social, est-ce toujours un ...

Acheter son logement social, est-ce toujours un bon plan?

LOGEMENT Le projet de loi Élan (Evolution du logement et aménagement numérique) qui sera présenté en Conseil des ministres ce mercredi, prévoit d'encourager les ventes de HLM...

Delphine Bancaud

Publié le 04/04/18 à 07h05

-- 

Un immeuble social. -- Pixabay/Hans

Le gouvernement souhaite quintupler les ventes annuelles de logements...

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Date: 2018-04-07 22:08:23
Site : 20minutes.fr

Thèmes liés : pret pour achat logement social / pret au logement social / pret paris logement a taux zero / 1 logement pret taux zero / pret a taux zero paris conditions

L'apport personnel d'un pret immobilier - Guide du crédit LPI

4- Les conseils de LPI

1- L'apport personnel en bref

L'apport personnel est la somme d'argent que vous allez apporter en numéraire lors de l'achat d'un bien. Certains prêts aidés ou subventionnés pourront être pris en compte dans le calcul de cet apport.

2- Caractéristiques de l'apport personnel

2.1- Les sommes prises en compte

L'apport en numéraire :

L'apport pris en compte par la banque...

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Site : http://www.le-pret-immobilier.com

Le bail à réhabilitation : une option solidaire et ...

Etudes et publications Le bail à réhabilitation : une option solidaire et rentable

© franz massard - fotolia

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Le bail à réhabilitation : une option solidaire et rentable

Par Marie Lionsquy, Responsable de la Maîtrise d'Ouvrage d'Insertion, et Jade Couderc, Chargée des Partenariats, Solidarités Nouvelles pour le Logement.

Face à la crise du mal-logement qui frappe plusieurs...

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Site : https://creditfoncier.com

Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / credit d'impot travaux renovation energetique / credit d'impots travaux d'isolation / credit pour travaux d'isolation

L’éco-prêt à taux zéro « copropriétés » - Ministère de la ...

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »

31 décembre 2013 | Mis à jour le 14 janvier 2016

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés »

L'éco-prêt à taux zéro « copropriétés » (« éco-PTZ copropriétés ») est un prêt collectif octroyé au syndicat des copropriétaires, pour le compte des copropriétaires qui...

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Date: 2017-10-07 13:44:15
Site : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr

Thèmes liés : pret taux zero pour travaux / 1 logement pret taux zero / taux pret pour travaux residence principale / taux d'interet pret consommation / taux pret bancaire pour travaux

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Jeudi 24.07.08

Introduction

La crise mondiale engendrée par les excès du système nord-américain de crédit hypothécaire, généralement appelée « crise des subprimes », nous amène tout naturellement à nous poser la question de savoir si le cadre légal réglant l'attribution de crédit dans notre pays et plus particulièrement, de prêts hypothécaires, seraient à même d'éviter le...

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Site : http://www.droitbelge.be

Crédit Social – Peut-on devenir propriétaire avec un petit ...

En effet, comment obtenir un crédit immobilier quand on est en CDD, ou obtenir une aide financière pour acheter un bien immobilier avec de petits revenus ? Mais comme à l'impossible nul n'est tenu, des solutions existent, même pour un sans emploi, un interdit bancaire FICP ou un intérimaire.

Le prêt à l'accession sociale : faut-il obligatoirement avoir un CDI pour obtenir un crédit...

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Site : http://creditsocial.net

LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 ...

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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018

Version consolidée à la date du ...

Jour

Informations sur ce texte

Textes transposés

Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

La Caisse des Dépôts et le logement | Groupe Caisse des Dépôts

Un savoir-faire historique adapté aux enjeux d'aujourd'hui

La mission de gestion des consignations est constitutive de l'identité même de...

Plus de 120 300 collaborateurs travaillent dans notre Groupe, dont près de 6 500 au sein de l'Etablissement public. En 2015, près de 9 155...

La Caisse des Dépôts et le logement

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Contexte

Accompagnant les politiques...

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Site : https://www.caissedesdepots.fr

Simulation crédit immobilier, plan de financement et ...

AltOffice

Logiciel de simulation de crédit et de défiscalisation

Ce logiciel de simulation de crédit immobilier (optimisation des plans de financement, lissage, PTZ...) et de défiscalisation (investissement Pinel, lmp, lmnp, Bouvard...) est destiné aux banques et établissements de crédits, courtiers en crédit, Conseillers en Gestion de Patrimoine (CGP), contructeurs et...

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Site : alto-informatique.com

Simulation crédit immobilier, plan de financement et ...

AltOffice

Logiciel de simulation de crédit et de défiscalisation

Ce logiciel de simulation de crédit immobilier (optimisation des plans de financement, lissage, PTZ...) et de défiscalisation (investissement Pinel, lmp, lmnp, Bouvard...) est destiné aux banques et établissements de crédits, courtiers en crédit, Conseillers en Gestion de Patrimoine (CGP), contructeurs et...

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Site : alto-informatique.com

Prêt à taux 0 (PTZ) : textes de loi - logisneuf.com

Texte de loi : PTZ+

Prêt à taux 0 (PTZ) : textes de loi

Découvrez ci-dessous les articles de loi réglementant le prêt à taux zéro ou PTZ. Ce prêt complémentaire permet aux particuliers de financer la construction ou l'achat d'un logement neuf ou à rénover, sans payer d'intérêts.

Code de la construction et de l'habitation

 Version en vigueur au 01 janvier 2019

Les établissements de...

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Site : logisneuf.com

[Sous Conditions] Crédit immobilier 1,65% TAEG annuel avec ...

Crédit relais en complément de l'acquisition d'une résidence principale

Durées de remboursement :

De 7 à 25 ans pour les acquisitions

7 à 20 pour les rachats

Taux d'intérêt :

Boursorama Banque propose uniquement des prêts à taux fixe. Un prêt à taux fixe est un prêt dont le taux ne sera pas modifié pendant la durée du prêt. Le montant des mensualités est déterminé à l'avance...

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Site : https://www.dealabs.com

BOFIP - BOI-TVA-IMM-20-20-30 - bofip.impots.gouv.fr

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2014-07-15T11:40:27.000+02:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété assortie d'une acquisition différée de terrain

1

Le 9 du I et le II de l' article 278 sexies du code général des impôts...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

e.LCL : Banque en ligne, Compte banque, Crédit immobilier ...

Rejoignez la banque en ligne e.LCL. Retrouvez tous les produits et services d'une grande banque sans vous déplacer, ainsi que des conseillers et experts e.LCL dédiés et disponibles à tout moment.

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Assurances des personnes

Les avantages e.LCL. Vos conseillers and experts e.LCL. Tout en un / A la carte. OPCVM / Epargne Financière. Préserver l'avenir de vos proches. Prendre...

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Site : https://www.pageinsider.org

Aide personnalisée au logement (APL) - action-sociale.org

Vous êtes dans : Documentation > Démarches > Fiche F12006

Aide personnalisée au logement (APL)

Sommaire

L'aide personnalisée au logement (APL) est une aide financière destinée à réduire le montant de votre loyer ou votre mensualité d'emprunt immobilier. Elle est attribuée selon la nature de votre logement et la composition de votre famille.

Conditions d'attribution

L'APL peut...

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Site : https://www.action-sociale.org

Thèmes liés : simulation de pret pour l'achat d'un appartement / demande d'un pret social / calcul montant d'un pret immobilier / demande d un pret / pret pour achat d'appartement

Nos conditions habituelles d'emploi ... - salarie.cilgere.fr

Ces dispositions concernent CILGERE dénommé ci-après le C.I.L.

Le C.I.L a été constitué en vue de faciliter aux Employeurs l'exécution des obligations résultant pour eux des dispositions légales visant la Participation Obligatoire à l'Effort de Construction et pour recevoir les fonds provenant de cette Participation.

Il a pour vocation de résoudre, dans la limite de ses ...

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Site : http://salarie.cilgere.fr

Thèmes liés : taux fixe 10 ans / montant remboursement pret / taux pret entreprise / demande d'un pret social / demande d'un pret a son employeur

Fiscalité prêts hypothécaires | Credit Direct

pour votre crédit hypothécaire !

Fiscalité prêts hypothécaires

Depuis 1989, nous considérons qu'il existe 4 régimes fiscaux (que nous allons nommer ci-dessous afin de rendre les choses plus compréhensibles) permettant des déductions fiscales pour les crédits hypothécaires :

 

Depuis le 1er janvier 2016 : « CHEQUE-HABITAT »

Du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 : LE REGIME...

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Site : http://credit-direct.be

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2016-03-02T12:56:19.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations de location-accession à la propriété conventionnées et agréées

1

Le 4 du I de l' article 278 sexies du code...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

CAEF - Comptabilité publique - Organisation et ...

B-0050324/1 : Caisse nationale de crédit agricole, bons, emprunts, titres amortissables : correspondance, notes, textes, circulaires. - 1934-1976

B-0050325/1 : Caisse autonome de défense nationale, dons, libéralités, projet d'ouverture d'une souscription nationale : correspondance. - 1938-1946

B-0050325/2 : Caisse autonome de reconstruction (CAREC), services financiers : circulaires,...

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Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : taux d'interet banque de france avance sur titre / credit d'impot sur l'achat d'une maison / credit d'impot pour l'achat d'une nouvelle maison / credit d'impot travaux porte d'entree / credit d'impot travaux residence principale